Caractéristiques de taMentions

    Mentions des pétitions (ou groupes de pétitions) dans des sections de conteneurs (registres, feuilletons, débats, bordereaux, index...)

    Nom Alias Type Restrictions Rôle Présentation
    menCodeMentionTexteClef primaireDescription code : code universel sans...
    menCEsecVers sectionTexteClef étrangèreLien vers la section du conteneur...
    menN°EntreeNuméro de saisieEntier longClefOrdre d'entrée en masse des mentions...
    menN°DsConNuméroTexteNuméro de la mention dans le...
    menPageDsConPageTexteNuméro de la page dans le conteneur...
    menAnneeAnnéeEntierPositifAnnée de la mention (estimation...
    menFeuDateDate du feuilletonDateDate du feuilleton
    menFeuN°N° du feuilletonTexteNuméro du feuilleton (peut être un"...
    menInstRapInstitution du rapportTexteInstitution qui émet le rapport...
    menRapTailleTaille du rapportTexteNombre de pages approximatif du rapport
    menRapportRapportTexteRésumé du rapport et des décisions
    menNbPiNb. de piècesEntierPositifNombre de pièces (rarement mentionné...
    menDateArrDate d'arrivéeDateDate d'arrivée de la pétition (telle...
    menDateAutreDate autreDateAutre date mentionnée
    menNomPetPétitionnaireTexteNom(s) du/des pétitionnaire(s) et/ou...
    menCEcomVers Insee de la com.TexteClef étrangèreLien vers la commune. N° Insee à 5...
    menCEdepNomDépartementTexteClef étrangèreLien vers le NOM du département...
    menCommuneCommuneTexteCommune d'origine des pétitionnaires...
    menLieuAutreAutre lieuTexteAutre lieu mentionné (canton,...
    menPaysPaysTexteRien pour la France métropolitaine...
    menProfessionProfessionTexteProfession du/des pétitionnaire(s)...
    menStatutStatut socialTexteStatut social du/des pétitionnaire(s)
    menIntentionIntentionTexteIntention du pétitionnaire...
    menCEdom1Vers domaine 1TexteClef étrangèreDomaine reprérable de la mention....
    menCEdom2Vers domaine 2TexteClef étrangèreAutre domaine possible. Voir table...
    menNbSigNb. de signatairesEntierPositifNombre en chiffres de signataires...
    menInstPetOrganismeTexteInstitution à laquelle appartiennent...
    menObjetObjetTexteObjet de la pétition. Tel que...
    menParSoumisApportée parTexteParlementaire ayant apporté la...
    menDateRapportDate du rapportDateDate du rapport sur la pétition
    menParRapportRapporteurTexteParlementaire rapporteur
    menCEdesVers destinTexteClef étrangèreDestin de la pétition. Voir table...
    menDecisionDécisionTexteDescription libre si destin non...
    menDateFeuDate du feuilletonDateDate du feuilleton mentionné dans le...
    menDateJODate du JODateDate du JO mentionné dans le rôle
    menCommissionCommissionTexteNom de la commission. Renvoi en...
    menMinistereMinistèreTexteNom du ministère. Renvoi à un...
    menN°RenvoiRenvoiTexteNuméro de pétition. Renvoi à une...
    menComplAutres informationsTexteCompléments sur la mention
    menChOub1Champ autre 1TexteChamp oublié : renommage ultérieur
    menChOub2Champ autre 2TexteChamp oublié : renommage ultérieur
    menChOub3Champ autre 3TexteChamp oublié : renommage ultérieur
    menChOub4Champ autre 4TexteChamp oublié : renommage ultérieur
    menChOub5Champ autre 5TexteChamp oublié : renommage ultérieur
    menNomCreSaisie : nomTexteInformation sur la saisie de...
    menDateCreSaisie : dateDate: date
    menRemCreSaisie : remarquesTexte: quoi
    menNomRevRévision : nomTexteInformation sur la révision de...
    menDateRevRévision : dateDate: date
    menRemRevRévision : remarquesTexte: quoi
    menComplementsComplémentsTexte
    menCartonArchiveCartons des ArchivesTexteCote du carton aux Archives Nationales

    Voir le contenu de la table